La consultation du site entraîne l'acceptation sans réserve des présentes conditions d'utilisation.
1 - Identité de l'éditeur du site : MOTOR PRESSE FRANCE Siège social : 12, rue Rouget de Lisle 92442 Issy les Moulineaux Cedex Tél. : 01 41 33 37 37 Directeur de la publication : Guillemette Payen |
|
2 - Conditions d'utilisation 2.1 : Copyright L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. L'extraction du contenu de la presente base de données est strictement interdite. 2.2 : Propriété intellectuelle Les marques présentées, dont la liste détaillée est présente sur le site sont déposées par MOTOR PRESSE FRANCE Verlagsgesellschaft Holding, dont le siège social se situe, 12, rue Rouget de Lisle, 92442 ISSY LES MOULINEAUX CEDEX. La marque et le logo MOTOR PRESSE FRANCE sont déposés par MOTOR PRESSE FRANCE. La marque et le logo TOP'S CARS sont déposées par SPMS. Le site web est hébergé par la Société Internet.fr dont le siège social se situe 2-12, chemin des Femmes – Immeuble Odyssée – 91886 Massy Cédex). MOTOR PRESSE FRANCE concède aux visiteurs de son site une autorisation de visualisation de son contenu à titre personnel et privé, sur leurs ordinateurs, à l'exclusion de toute visualisation ou diffusion publique. Toute reproduction ou représentation partielle ou intégrale de ce site, des marques et logos du groupe MOTOR PRESSE FRANCE, des bases de données utilisées par le site, que ce soit sous forme papier ou électronique est interdite sans l'accord express de MOTOR PRESSE FRANCE. Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles énumérées ci-dessus fera l'objet de poursuites judiciaires, en France comme à l'étranger. 2.3 Responsabilités de l'éditeur MOTOR PRESSE FRANCE décline toute responsabilité pour le contenu des sites auxquels renvoie son site Internet si ces derniers portent atteinte aux droits des tiers, à l'ordre public ou aux bonnes mœurs. Si tel était le cas, merci d'en informer MOTOR PRESSE FRANCE afin qu'elle puisse supprimer ce lien.
|
|
3- Données Personnelles 3.1 Déclaration CNIL Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite "Informatique et libertés" sous les numéros suivants :
| Motorpresse.fr : 1117052 |
|
| Automobile-magazine.fr : 1117011 |
|
| Occasions-mag.fr : 1118054 |
|
|
Moto-Journal.fr : 1117051 - MJ-Conso.fr : 1117255 |
|
| Campingcar-Magazine.fr : 1117017 |
|
| CampingFrance.com : 150168 |
|
| Camping-Caravaning.fr : 1117016 |
| 3.2 Collecte et diffusion des informations personnelles Rubriques de commande en ligne de magazines, guides, abonnements En application avec la loi 78-17 du 06/01/78, les informations qui vous sont demandées sont nécessaires pour le traitement de votre commande. Vous bénéficiez d’un droit de rectification des données qui vous concernent. Sauf refus écrit de votre part, ces informations pourront être utilisées par des tiers. Les informations bancaires et les choix de paiement sont cryptés et transmis directement via le système de paiement sécurisé de la Caisse d’Epargne. Les personnels de MOTOR PRESSE FRANCE ou internautes ne peuvent en prendre connaissance. En cas de réclamation sur votre commande, contactez : service vente anciens numéros, MOTOR PRESSE FRANCE, 12 rue Rouget de Lisle, 92442 Issy-les-Moulineaux Cedex, muni de la référence de votre commande (communiquée après l'enregistrement de votre paiement) et du nom du site de commande. |
|
4. Utilisation des cookies : Le site n’utilise pas de " cookies " ou témoins de connexion. |
|
|
|
|